Conditions Générales

(1) Introduction : Ces conditions générales régissent votre utilisation de notre site internet; en utilisant notre site internet, vous acceptez ces conditions générales dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec une quelconque partie de ces conditions générales, n’utilisez pas notre site internet.


(2) Droits de propriété intellectuelle :
Sauf indication contraire, nous ou nos concédants de licence détenons les droits de propriété intellectuelle sur le site Web et le matériel qu'il contient. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous nos droits de propriété intellectuelle sont réservés.

(3) Licence pour utiliser notre site internet :
Vous pouvez visualiser, télécharger à des fins de mise en cache seulement, et imprimer des pages du site internet, à conditions que respecter ce qui suit :


(a) Vous ne devez pas republier tout ou partie du contenu de ce site internet (y compris la republication sur un autre site internet), ni reproduire ou stocker tout ou partie du contenu de ce site internet dans un système de récupération électronique public ou privé;

(b) Vous ne devez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre, visiter, ou autrement exploiter notre site internet ou le matériel qu’il contient à des fins commerciales, sans notre consentement écrit;

(c) Vous ne devez pas éditer ou autrement modifier tout ou partie du contenu du site internet.

(4) Limitations de responsabilité :
Les informations de ce site internet sont fournies gratuitement, et vous reconnaissez qu’il serait déraisonnable de nous tenir pour responsables à l’égard de ce site internet et des informations qu’il contient.

Bien que nous nous efforcions de nous assurer que les informations contenues sur ce site internet sont correctes, nous ne garantissons pas qu'elles sont complètes ou exactes, ni que le site internet reste disponible ou que les informations qu'il contient sont tenues à jour.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toute représentation, garantie et condition (y compris, mais sans s'y limiter, les conditions implicites par la loi d'une qualité satisfaisante, de l'aptitude à l'usage et de l'utilisation de soin et de compétence raisonnables).

Notre responsabilité est limitée et exclue dans toute la mesure permise par la loi applicable. Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages directs, indirects ou consécutifs découlant des présentes conditions générales ou en rapport avec notre site internet, que ce soit en responsabilité délictuelle, contractuelle ou autre - incluant, sans limitation, toute perte de profits, contrats, affaires, fonds commercial, données, revenus, recettes ou économies prévues.

Toutefois, rien dans les présentes conditions générales n'exclut ou ne limite notre responsabilité en cas de fraude, de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu des lois applicables.



(5) Accès restreint:
L’accès à certaines parties de notre site internet est restreint. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certaines parties de notre site internet, voire la totalité de notre site internet, à notre discrétion. Si nous vous fournissons un identifiant utilisateur et un mot de passe pour vous permettre d’accéder à des parties restreintes de notre site internet ou autres contenus ou services, vous devez vous assurer que cet identifiant utilisateur et ce mot de passe restent confidentiels. Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent avec votre identifiant d’utilisateur ou votre mot de passe. Nous pouvons désactiver votre identifiant utilisateur et votre mot de passe à notre seule discrétion.


(6) Tableau d’affichage / chat / commentaires :
Vous ne devez pas utiliser notre site internet d’une manière causant, ou pouvant causer, des dommages au site internet ou altérer la disponibilité ou l’accessibilité au site internet.

Vous ne devez pas utiliser notre site internet d’une manière illégale, contraire à la loi, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec toute activité ou but contraire à la loi, illégal, frauduleux ou nuisible.

Vous ne devez pas utiliser notre site internet pour tout but en relation avec le marketing sans notre consentement écrit.

Vous ne devez pas utiliser notre site internet pour copier, publier ou envoyer des courriers en masse ou des spams.

Vous ne devez pas utiliser notre site internet pour copier, publier ou envoyer du contenu illégal ou contraire à la loi, ou du contenu susceptible de donner lieu à une action en justice en vertu de la loi anglaise et des autres lois applicables. Tout contenu que vous copiez, publiez ou envoyez par l’intermédiaire de notre site internet ne doit pas être diffamatoire, obscène, indécent, haineux, discriminatoire ou incendiaire; ce contenu ne doit pas enfreindre des droits de propriété intellectuelle ni des droits de confiance d’une personne, porter atteinte à la vie privée, ou constituer une incitation à commettre un crime; de plus, le contenu ne doit pas être trompeur, mensonger, abusif, menaçant ou harcelant.

Nous nous réservons le droit de modifier ou supprimer tout contenu posté sur notre site internet.

Nous pouvons effectuer une telle action si nous la jugeons appropriée pour gérer un contenu inapproprié, y compris en suspendant ou en supprimant votre compte, en restreignant votre accès à notre site internet, ou en engageant des poursuites légales contre vous.
En ce qui concerne tout le contenu que vous publiez sur notre site internet, vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevances pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer ce contenu sur tout support, ainsi que le droit de sous-licence de ces droits.

(7) Variation :
Nous pouvons modifier ces conditions générales de temps à autre. Veuillez consulter régulièrement cette page pour vous familiariser avec la version actuelle.


(8) Intégralité du contrat:
Ces conditions générales, ainsi que notre politique de confidentialité constituent l'intégralité du contrat entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de notre site Web, et remplacent tous les contrats précédents en ce qui concerne votre utilisation de ce site. 

(9) Droit et juridiction:
Cet avis sera régi et interprété conformément à la loi de l'État du Texas, et tout litige relatif à cet avis sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Texas, États-Unis. 

(10) Nos informations de contact:
Le nom complet de notre entreprise est Pureclinicaet notre adresse est

Pureclinica LLC
2711 Centerville Road
Suite 120
Wilminton
DE 19808
USA

 

Notre adresse postale en Europe est

Pureclinica
Suite LP4457
20-22 Wenlock Road
London
N1 7GU
United Kingdom



Vous pouvez nous contacter par e-mail à : sales@pureclinica.com

(11) Enregistrement d’Entreprise:
Nous sommes une société en propriété exclusive et enregistrée aux États-Unis d'Amérique. 

(12) Taxe de vente:
Nous sommes une entreprise immatriculée à la TVA au Royaume-Uni et sommes tenus de percevoir la taxe sur la valeur ajoutée sur toutes les ventes dans l’Union Européenne. Les prix indiqués s’entendent TVA comprise. Notre numéro de TVA est : 870583896 

 

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